MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 04/08/2026

Article 1 — Éditeur du site

Le site accessible à l'adresse novenia.fr (ci-après "le Site") est édité par :

NOVENIA Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 1 000 € Siège social : 60 rue François Ier, 75008 Paris SIRET : 999 762 420 00019 RCS Paris : 999 762 420 Code APE : 8121Z N° TVA intracommunautaire : FR33 999762420 Téléphone : +33 6 71 48 27 28 Email : contact@novenia.fr

Président : Alexis Persillon Directeur général : Isaac Dalkilinc

Article 2 — Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est Monsieur Alexis Persillon, en sa qualité de Président de la société Novenia.

Article 3 — Hébergement

Le Site est hébergé par :

Hostinger International Ltd 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre Contact : https://www.hostinger.fr/contact

Article 4 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le Site (textes, images, photographies, graphismes, logo, structure, mise en page, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de Novenia, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Novenia, sous réserve des exceptions prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies utilisées sur le Site sont soit la propriété de Novenia (photographies de chantiers réalisés), soit utilisées sous licence appropriée lorsqu'elles proviennent de banques d'images tierces.

Article 5 — Responsabilité

Novenia s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, notamment les informations tarifaires qui restent indicatives et ne constituent pas une offre contractuelle ferme (seul le devis signé fait foi, conformément aux Conditions Générales de Vente).

Novenia ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions, ou de l'absence de disponibilité des informations et services présents sur le Site, ni des dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site.

Novenia ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du Site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, ou la présence de virus informatiques, sous réserve des dispositions d'ordre public applicables.

Article 6 — Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites (notamment vers des plateformes tierces telles que Google, réseaux sociaux). Novenia n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité, ou leur politique de confidentialité.

Article 7 — Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles des utilisateurs du Site sont détaillées dans la Politique de Confidentialité, accessible sur le Site.

Article 8 — Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.

Fin des mentions légales.